Droit des transports terrestres et aériens
DTA - L3 - Droit Privé
Régime juridique applicable aux contrats, aux responsabilités et aux acteurs du transport de personnes et de marchandises par voie terrestre et aérienne.
Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits 1
DTA - L3 - Droit Privé
Étude des méthodes alternatives de résolution des litiges, notamment l'arbitrage.
Communication en affaires
DTA - L3 - Droit Privé
Développement des compétences en communication dans un contexte professionnel et juridique.
Droit de la nationalité 1
DTA - L3 - Droit Privé
Règles juridiques relatives à l'acquisition et la perte de la nationalité.
Droit de la propriété intellectuelle 1
DTA - L3 - Droit Privé
Étude des règles de protection des œuvres littéraires, artistiques et industrielles.
Droit fiscal
DTA - L3 - Droit Privé
Étude des règles relatives à la fiscalité et à l'imposition des individus et des entreprises.
Droit public économique
DTA - L3 - Droit Privé
Étude des interventions de l'État dans l'économie et du droit économique public.
Introduction au droit des assurances
DTA - L3 - Droit Privé
Introduction aux aspects légaux des contrats d’assurance et des obligations des assureurs.
Successions et régimes matrimoniaux
DTA - L3 - Droit Privé
Analyse des règles sur les successions et les régimes matrimoniaux.