Droit des sociétés approfondi
DTA - M1 - Droit Privé
Droit des sociétés approfondi
Étude avancée des formes et régimes des sociétés commerciales.
Droit de la propriété intellectuelle 2
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Droit de la propriété intellectuelle 2
Approfondissement des droits liés aux œuvres de l'esprit.
Droit des biens et des sûretés
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Droit des biens et des sûretés
Analyse des droits réels et des garanties financières.
Droit international privé
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Droit international privé
Étude des conflits de lois en matière civile et commerciale internationale.
Droit des assurances
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Droit des assurances
Réglementation des contrats d’assurance et des obligations des assureurs.
Droit comparé des contrats
DTA - M1 - Droit Privé
Droit comparé des contrats
Étude comparée des régimes contractuels dans différents systèmes juridiques.
Droit commercial international
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Droit commercial international
Analyse des transactions commerciales internationales et des règles applicables.
Droit de la famille approfondi
DTA - M1 - Droit Privé
Droit de la famille approfondi
Analyse approfondie des règles relatives au mariage, divorce, filiation, etc.
Propriété et sécurité des personnes
DTA - M1 - Droit Privé
Propriété et sécurité des personnes
Étude des droits et garanties relatifs à la protection des personnes et de leurs biens.
Droit fiscal des entreprises
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Droit fiscal des entreprises
Étude de la fiscalité des entreprises, incluant la TVA et l'imposition des bénéfices.
Droit du commerce électronique
DTA - M1 - Droit Privé
Droit du commerce électronique
Analyse des transactions en ligne, du e-commerce, et des régulations correspondantes.
Droit du travail approfondi
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Droit du travail approfondi
Approfondissement des relations de travail, conventions collectives et législations sociales.
Droit de la distribution et du marché
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Droit de la distribution et du marché
Étude des régulations entourant la distribution de biens et services, y compris la concurrence.
Contentieux international commercial
DTA - M1 - Droit Privé
Contentieux international commercial
Règles juridiques relatives aux litiges commerciaux à l'international.
Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits 2
DTA - M1 - Droit Privé
Arbitrage et modes alternatifs de règlement des conflits 2
Techniques d'arbitrage et autres méthodes alternatives de résolution de litiges.
Droit des régimes matrimoniaux
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Droit des régimes matrimoniaux
Analyse des différents régimes matrimoniaux et leurs implications patrimoniales.
Droit de la nationalité 2
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Droit de la nationalité 2
Étude des lois régissant la nationalité, acquisition, perte, et statuts liés.
Méthodologie fondamentale en droit privé
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Méthodologie fondamentale en droit privé
Techniques de recherche appliquées au droit privé.